Mentions légales

Éditeur du site

Le site est exploité par une personne physique. Il n'existe pas d'entité constituée, et donc ni dénomination sociale ni numéro d'entreprise du Québec (NEQ) à publier.

Exploitant et responsable de la publication : Florian Duchateau

Adresse : Communiquée sur demande, à l’adresse de courriel ci-dessous.

Contact : florian.duchateau6@gmail.com

Hébergement

L'application web est hébergée par Vercel Inc. (vercel.com). Le code serveur du site — rendu des pages, connexion des encadrants, enregistrement des entraînements — est configuré pour s'exécuter dans la région de Montréal, Québec, Canada.

La base de données et le service d'authentification sont hébergés par Supabase, Inc. (supabase.com), dans une région canadienne.

Les renseignements sont donc conservés et traités au Canada. Ces deux fournisseurs demeurent toutefois des sociétés constituées à l'étranger : voir la rubrique « Communication hors Québec ».

Responsable de la protection des renseignements personnels

Conformément à la Loi 25, cette fonction est assumée, à défaut de délégation écrite, par la personne ayant la plus haute autorité. Il s'agit ici de l'exploitant du site lui-même :

Florian Duchateau — florian.duchateau6@gmail.com

C'est à cette adresse que doivent être adressées les demandes d'accès, de rectification, de retrait du consentement, de suppression et de portabilité.

Consultation du site : aucun compte, aucune identification

La consultation des entraînements du jour ne requiert aucune inscription. Aucun renseignement permettant d'identifier le visiteur n'est collecté : ni nom, ni adresse courriel, ni compte, ni profil.

Comptes des encadrants

Seules les personnes qui encadrent au club disposent d'un compte. Sont conservés :

• un identifiant de connexion, choisi par le club ;
• un nom d'affichage, facultatif ;
• un mot de passe, conservé sous forme chiffrée irréversible par Supabase Auth et jamais accessible en clair, ni au club, ni à l'application ;
• le ou les rôles attribués, qui déterminent les actions permises ;
• l'association entre un entraînement et la personne qui l'a rédigé.

Aucune adresse courriel réelle n'est demandée ni conservée. Le service d'authentification en exigeant une, une adresse technique est dérivée de l'identifiant ; elle ne correspond à aucune boîte de réception et ne sert jamais à communiquer.

Finalité : la gestion et la publication des séances du club, exclusivement. Ces renseignements ne sont ni vendus, ni loués, ni communiqués à des tiers à des fins de prospection.

Conservation : le compte est conservé tant que la personne encadre au club. Lorsqu'elle cesse de le faire, il est supprimé au plus tard 24 mois après la dernière connexion.

Vos droits

Toute personne disposant d'un compte peut, en écrivant au responsable indiqué ci-dessus, exercer ses droits d'accès, de rectification, de retrait du consentement, de suppression, ainsi que le droit à la portabilité de ses renseignements, en vigueur depuis le 22 septembre 2024.

En cas de désaccord sur le traitement d'une demande, une plainte peut être déposée auprès de la Commission d'accès à l'information du Québec (CAI).

Communication hors Québec

Le stockage et le traitement des renseignements sont établis au Canada, et non aux États-Unis. Deux réserves subsistent néanmoins, et sont assumées comme telles :

• Vercel Inc. et Supabase, Inc. sont des sociétés constituées à l'étranger, qui conservent une capacité d'accès technique aux infrastructures qu'elles exploitent ;
• la couche de routage qui accompagne chaque requête est, par conception, répartie sur le réseau mondial de l'hébergeur, indépendamment de la région choisie pour le code serveur. Le témoin de session d'un encadrant connecté y transite.

La Loi 25 impose une évaluation des facteurs relatifs à la vie privée avant toute communication hors Québec, afin de s'assurer que les renseignements bénéficient d'une protection équivalente à celle offerte au Québec. Cette évaluation porte sur les deux réserves ci-dessus.

Incident de confidentialité

Un registre des incidents de confidentialité est tenu. En cas d'incident présentant un risque de préjudice sérieux, la Commission d'accès à l'information et les personnes concernées sont avisées avec diligence.

Témoins de connexion et stockage local

Le site n'utilise aucun traceur publicitaire, aucun outil de mesure d'audience tiers et ne pratique aucun profilage. Les seuls stockages employés sont strictement nécessaires au fonctionnement ou relèvent d'une préférence locale :

• un témoin de session, déposé uniquement lorsqu'un encadrant se connecte, pour maintenir sa session ouverte ;
• la préférence d'affichage sombre, conservée dans le navigateur de l'appareil ;
• une marque de passage, valable pour le seul onglet en cours, qui évite de comptabiliser deux fois la même consultation.

Les deux derniers ne quittent jamais l'appareil et ne permettent aucun suivi de la navigation.

Statistiques de consultation

Le club comptabilise le nombre de consultations par journée d'entraînement. Il s'agit d'un total agrégé : aucun identifiant de visiteur, aucune adresse IP conservée par l'application, aucun recoupement possible avec une personne.

Propriété intellectuelle

Le contenu des entraînements, les textes et l'identité visuelle du site sont la propriété du club. Toute reproduction hors du cadre de la consultation privée requiert son autorisation écrite.

« CrossFit » est une marque déposée de CrossFit, LLC. Son emploi dans la dénomination du club relève de la licence d'affiliation conclue avec le titulaire de la marque.

Avertissement — activité physique

Les entraînements publiés le sont à titre informatif, à l'intention des membres du club, et supposent un encadrement en salle. L'activité physique comporte des risques de blessure. Il appartient à chacun de s'assurer de son aptitude, au besoin auprès d'un professionnel de la santé. Le club décline toute responsabilité quant à l'exécution de ces entraînements sans encadrement.

Droit applicable

Le présent avis est régi par les lois applicables au Québec et au Canada. Tout différend relève de la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de Québec.